Colloque ACE/DJCE – « Évolution et pratique de la Direction de la SAS »

En collaboration avec l’ACE Midi-Pyrénées et le Centre de Droit des Affaires de l’Université de Toulouse, le DJCE de Toulouse organisait le 18 mars 2014 son traditionnel colloque annuel, à la Manufacture des Tabacs.

Cette année, le sujet abordé était L’évolution et la pratique de la Direction de la SAS.

En voici le programme :

 

  • Présentation du DJCE et de l’ACEMadame Marie-Hélène Monserie-Bon, professeur à UT1 et Maitre Laurent Soucaze-Suberbielle, avocat (Loyve)
  • Les clauses contractuelles et statutaires inhérentes à la Direction généraleMadame Marie-Hélène Monserie-Bon, professeur à UT1 et Maitre France Charruyer, avocate (ALTIJ)
  • La direction généraleMadame Marie-Hélène Monserie-Bon, professeur à UT1 et Maitre Jean-Pascal Couturier, avocat (CJC)
  • Les conventions réglementées
    Monsieur Jean-François Barbieri, professeur à UT1 et Maitre Pascal Faury, avocat (Axiome)
  • Le traitement social des dirigeants de la SASMaitre Jean-Charles de Bellefon, avocat (Vaughan)
  • Les aspects fiscaux des rémunérations des dirigeants de la SASMonsieur Arnaud de Bissy, professeur à UT1 et Maitre Bernard Guillot de Suduiraut, avocat (Fidal)

Le Colloque était, enfin, clôturé par un cocktail.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *